Mentions légales

1. Éditeur du site

• Dénomination sociale : VINIBOGNE
• Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique (SASU)
• Capital social : 1,00 €
• Siège social : 27 Rue Pauline Kergomard, 76620 Le Havre
• SIREN : 107 230 658
• RCS : Le Havre 107 230 658
• N° de gestion : 2026B00598
• EUID : FR7606.107230658
• Représentée par : Virginie Guylaine Annick Leborgne (nom d'usage : Bouzid), Présidente
• Contact : contact@vinibogne.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site vinibogne.com est Virginie Leborgne (dite Bouzid), en sa qualité de Présidente de VINIBOGNE.

3. Hébergement du site

• Hébergeur : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Site : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site vinibogne.com — architecture, textes, éléments graphiques, méthodologies présentées, logo, marques — est la propriété exclusive de VINIBOGNE ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de VINIBOGNE, est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les livrables produits dans le cadre d'une mission sont couverts par les stipulations de la lettre de mission signée avec le Client.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité. Ces droits s'exercent par écrit à contact@vinibogne.com.

6. Cookies

Le site vinibogne.com utilise des cookies techniques indispensables à son bon fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience. Un bandeau vous permet, dès votre première visite, d'accepter, de refuser ou de paramétrer les cookies non essentiels.

7. Responsabilité

VINIBOGNE met tout en œuvre pour offrir des contenus fiables et à jour. Les informations diffusées sur le site le sont à titre d'information générale et ne sauraient constituer un conseil personnalisé. Tout accompagnement effectif fait l'objet d'une lettre de mission écrite, précisant le périmètre, les livrables et les modalités.

VINIBOGNE ne peut être tenue pour responsable d'un dommage résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site, ni d'une décision prise sur la seule base des informations qui y figurent.

8. Liens hypertextes

Le site vinibogne.com peut contenir des liens vers des sites tiers. VINIBOGNE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français territorialement compétents.

Dernière mise à jour : juillet 2026.